Marque enregistrée - Marque en vigueur

ArthroCare Biotech
Monsieur Michel Assor

Numéro de dépôt :
4585696
Date de dépôt :
28/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2029
ArthroCare Biotech de Michel Assor

Présentation de la marque ArthroCare Biotech

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2019 par monsieur Michel Assor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ArthroCare Biotech » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est monsieur Michel Assor domicilié(e) 11 boulevard Pugette - 13009 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel Assor domicilié(e) 11 boulevard Pugette - 13009 - Marseille - France.

La marque ArthroCare Biotech a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4585696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ArthroCare Biotech arrivera à expiration en date du 28 septembre 2029.

Michel Assor a également déposé les autres marques suivantes : CollaFit


Monsieur Michel Assor - 11 boulevard Pugette - 13009 - Marseille - France


Monsieur Michel Assor - 11 boulevard Pugette - 13009 - Marseille - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ;

Administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Recherches scientifiques ;

Services médicaux.